Marque expirée - Marque en non vigueur

SDVF
SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1425563
Date de dépôt :
26/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2017
SDVF de SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE

Présentation de la marque SDVF

Déposée le 26 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SDVF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE domicilié(e) 5 Rue Pauling Techniparc,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE (dossier no 2347872) - 91240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 056 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2347872) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SDVF est expirée depuis le 26 juillet 2017.

SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE a également déposé les autres marques suivantes : PLAPAIN , STRONGER , AUX DELICES DE BOURGOGNE , FLORANGERE


SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE Société anonyme - 5 Rue Pauling Techniparc,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE (dossier no 2347872) - 91240 - France - SIREN 331056374


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2347872) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2007 n°2347872 - Publication au BOPI 2007-07-27

Renouvellement sans limitation n°2088665 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 16 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579179 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Service de promotion des produits précédents par tous les moyens, exportation.Distribution d'échantillons et de prospectus, publicité et affaires.Education et divertissement, notamment organisation de jeux et de concours.Organisation de manifestations et de salons; travaux d'ingénieurs, service de restauration, organisation de franchise.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.